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Marques déposées par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest
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CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901, Circuit des 24 heures

Numéro de dépôt :
3898983
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS

Déposée le 20 février 2012 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Mme Weyders Sandrine, Circuit des 24 heures domicilié(e) Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS est expirée depuis le 20 février 2022.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901, Circuit des 24 heures - Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Automobile Club de l'Ouest, Mme Weyders Sandrine, Circuit des 24 heures - Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.