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Marques déposées par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest
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24 HEURES DE STANISLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 HEURES DE STANISLAS
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3879733
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
24 HEURES DE STANISLAS de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque 24 HEURES DE STANISLAS

Déposée le 5 décembre 2011 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 HEURES DE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque 24 HEURES DE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 HEURES DE STANISLAS est expirée depuis le 5 décembre 2021.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901 - Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Automobile Club de l'Ouest - Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; Organisation de compétitions sportives.