AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901. Circuit des 24 Heures. Les Raineries. 19 X 72040 LE MANS Cedex.
Numéro de dépôt :
1278891
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1994
Présentation de la marque LE MANS
Déposée le 13 juillet 1984 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901. Circuit des 24 Heures. Les Raineries. 19 X 72040 LE MANS Cedex. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.
La marque LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901. Circuit des 24 Heures. Les Raineries. 19 X 72040 LE MANS Cedex. - France
SPADEM. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. -
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