Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MANS
Numéro de dépôt :
1271720
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1994
Présentation de la marque LE MANS
Déposée le 13 mars 1984 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°8249 - Publication au BOPI 1984-42