Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANS
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901, Circuit des 24 heures, Les Raineries, 72100 LE MANS.

Numéro de dépôt :
1271720
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1994
LE MANS de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O

Présentation de la marque LE MANS

Déposée le 13 mars 1984 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901, Circuit des 24 heures, Les Raineries, 72100 LE MANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM - France.

La marque LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEZ SANS SOUCIS , A.T.O. VOYAGES , CONTROLE-SECURITE AUTOMOBILE-CLUB DE L'OUEST , A.C.O. CONTACT , ACO SECURITE , AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE , TV 24 , G7 A.C.O. SECOURS , LA TRIBUNE AUTOMOBILE , RALLYE DE L'OUEST


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (A.C.O.), Association loi de 1901, Circuit des 24 heures, Les Raineries, 72100 LE MANS. - France


SPADEM - France


Inscription - Concession de licence n°8249 - Publication au BOPI 1984-42

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