Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1751034
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2009
AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST EUROPEEN ACOE de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE

Déposée le 3 avril 1989 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901, domicilié(e) Circuit des "24 Heures", 72019 Le Mans (dossier no 2134639) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2134639) - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST EUROPEEN ACOE est expirée depuis le 3 avril 2009.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEZ SANS SOUCIS , A.T.O. VOYAGES , CONTROLE-SECURITE AUTOMOBILE-CLUB DE L'OUEST , A.C.O. CONTACT , ACO SECURITE , TV 24 , G7 A.C.O. SECOURS , LA TRIBUNE AUTOMOBILE , RALLYE DE L'OUEST , CRITERIUM DU JEUNE PILOTE


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST DE LA FRANCE (ACO) Association loi de 1901 - Circuit des "24 Heures", 72019 Le Mans (dossier no 2134639) - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2134639) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2134639 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436956 - Publication au BOPI 2006-07-11

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pneus, pieces détachées pour véhicules et appareils de locomotion Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, catalogues, cartes géographiques, brochures. Assurances et finances. Assurances. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Contrats d'assurances de toutes natures. Banques. Crédits de toutes natures. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Loteries. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières(vente et locations de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). stations services. Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Réparation et entretien de véhicules et appareils de locomotion, assistance en cas de panne de véhicules et appareils de locomotion Communications. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes, télématique, informations et services rendus par télématique. Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places. Location de chevaux, de véhicules et appareils de locomotion. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; Dépôts, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Locations de garage. Dépannage de véhicules et appareils de locomotion, assistance en cas de panne de véhicules, remorquage, contrôle technique de véhicule et appareils de locomotion. Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, cours de conduite, organisation de courses. Hotellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnements en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Expertises de véhicules et appareils de locomotion. Travaux du génie(pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.