AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3040172
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030
Présentation de la marque LES 24 HEURES DU MANS KARTING
Déposée le 11 juillet 2000 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES 24 HEURES DU MANS KARTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), association Loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures,
72100 LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France.
La marque LES 24 HEURES DU MANS KARTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), association Loi de 1901 - Circuit des 24 Heures,
72100 LE MANS - France
LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE - 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436682 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752927 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil, disques compact à mémoire morte. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bandes de roulements pour le rechapage des pneus, pneus, pneumatiques. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué) à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boites, porte monnaie, poudriers, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, services en métaux précieux. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux, journaux, lithographies, livres, photogravures, cartes postales, revues. Vêtements, chaussures, chapellerie. Costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, vêtements de dessus et de dessous, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, véhicules (jouets), volants. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Parcs d'attractions, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, services de clubs, organisation et conduite de colloques, cours de conduite, organisations et conduites de compétitions sportives, organisations de conduites de congrès, organisations de concours, divertissements télévisés, radiophoniques ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres, de revues, de magazines. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; consultation sur la protection de l'environnement ; services de dessinateurs pour emballages ; filmage sur bandes vidéo, imprimerie, impression lithographique, en offset, reportages photographiques, sérigraphie, gestion de lieux d'exposition services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction, location de constructions transportables ; essai de matériaux ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; concession de licences de propriété intellectuelle ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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