AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3778468
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/10/2030
Présentation de la marque GT ENDURANCE
Déposée le 29 octobre 2010 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « GT ENDURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), Association Loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures,
72100 LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France.
La marque GT ENDURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (ACO), Association Loi de 1901 - Circuit des 24 Heures,
72100 LE MANS - France
LAMBERT ET ASSOCIES,
M. FELIX STEVE - 18 avenue de l'Opéra,
75001 Paris - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634534 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752924 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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