Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TECHNO ROAD TO LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - Le Mans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT & ASSOCIES, Monsieur Stève FELIX domicilié(e) 18, avenue de l'Opera - 75001 - Paris - France.
La marque TECHNO ROAD TO LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - Le Mans - France
LAMBERT & ASSOCIES, Monsieur Stève FELIX - 18, avenue de l'Opera - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs; Jeux vidéo ; Logiciels de jeux; Logiciels (programmes enregistrés); Périphériques d'ordinateurs; Batteries ; Batteries électriques; Détecteurs; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Lunettes (optique); Lunettes de soleil, lunettes de protection; Articles de lunetterie; Étuis à lunettes; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Bâches de sauvetage; Clés USB; Compte tours; Contrôleur de vitesse pour véhicules; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Agendas électroniques; Instruments d'alarme; Alcoomètres; Batterie d'allumage; Bornes routières lumineuses; Boussoles; Signaux de brouillard; Bornes de recharge ; Cartouches de jeux vidéos; Casques à écouteurs; Ceintures de sauvetage; Appareils de radio pour véhicules; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents; Filets de protection contre les accidents; Niveau d'essence; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression de pneumatique; Applications logicielles téléchargeables; applications logicielles téléchargeables en matière de divertissement, de sport, de visualisation de résultats sportifs ; Casques de protection pour le sport; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Téléphones intelligents, magnets, tapis de souris, housses pour ordinateurs, étuis pour téléphones, coques pour téléphone, casque anti-bruit, dispositif de protection contre le bruit ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Études de projets techniques; Architecture; Décoration intérieure; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; Programmation pour ordinateur; Consultation en matière d'ordinateurs; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Contrôle technique de véhicules automobiles; Services de dessinateurs d'arts graphiques; Stylisme (esthétique industrielle); Contrôle de qualité.
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