AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3615454
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028
Présentation de la marque PERMIS ZEN
Déposée le 3 décembre 2008 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERMIS ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque PERMIS ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2691997 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinés, bandes gommées (papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs à dessin, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, cahiers, cartes (à l'exception des cartes à jouer), drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions en papier, marques pour livres, porte-chéquiers.
Information et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d'abonnement à des prestations rendues dans le cadre d'un club automobile. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'abonnement à des services de télécommunications, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, direction professionnelle des affaires artistiques, traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisations de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, courriers publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, services de revues de presse, sondage d'opinion, établissement de statistiques, systématisation de données dans un fichier central.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport en automobile, location de places de stationnement, location de voitures de course, location de voitures, services de places de stationnement, pilotage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de clubs (divertissement ou éducation). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, de places de compétition sportives. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo, service de billetterie (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location d'enregistrements sonores, production de films, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, reportages photographiques, cours de conduite, cours de perfectionnement à la conduite, organisation de stages de récupération de points du permis de conduire, stages de conduite.
Informations et conseils juridiques aux consommateurs. Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Ouverture de serrure. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Défense en cas d'infraction au code de la route, défense en cas de litige lié au véhicule.
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