Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MISSION H24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X, - 72040 - Le Mans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Monsieur Stève FELIX domicilié(e) 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque MISSION H24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) - Circuit des 24 Heures, 19X, - 72040 - Le Mans - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Monsieur Stève FELIX - 18, avenue de l'opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; charrettes de golf ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; bandes de roulements pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; volants pour véhicules, porte bagages pour véhicules, allume cigares pour véhicules ;
Vêtements, vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; ceintures porte-monnaie, vêtements pour enfants ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de billetterie (divertissement) ; services de club (divertissement ou éducation) ; organisation de compétition sportive ; mise à disposition de parcours de golf ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de circuits routiers pour entrainement et mise au point de véhicules ; mise à disposition de publication en ligne non téléchargeable ; services de musée (présentation, expositions) ; cours de conduite ; stages de perfectionnement à la conduite ; production de films, chronométrage d'équipement sportif.
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