Marque enregistrée - Marque en vigueur

LMP4
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4304294
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
LMP4 de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST (A.C.O

Présentation de la marque LMP4

Déposée le 4 octobre 2016 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LMP4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme STÉPHANIE BOIS domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque LMP4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LMP4 arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , ASIAN LE MANS SPRINT CUP , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme STÉPHANIE BOIS - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; motos ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; chariots de golf ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; volants pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, allume-cigares pour véhicules ;

Vêtements, vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; bottes ; ceintures porte-monnaie (habillement), vêtements pour enfants, bavoirs non en papier ;

Télécommunications ; conseils en matière de télécommunications ; diffusion et transmission de télévision analogique, numérique, par câble, par satellite, payante, télévision interactive, diffusion de compétitions interactives, diffusion de programmes radiophoniques et sur Internet ; diffusion de programmes de divertissement ; diffusion de programmes sur Internet et tout autre réseau de télécommunication ; diffusion de programmes sportifs sur tout moyen de communication et en particulier Internet ; services de diffusion ; services de communication et de télécommunication ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; communications par téléphone mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications télégraphiques ; services de téléphonie et de téléphonie mobile ; communications donnant accès à une base de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de données en streaming ; transfert de données ; diffusion de programmes de télévision ; messagerie électronique ; affichage électronique, numérique et analogique d'informations, messages, images et données ; transmission de télécopies ; envoi de messages ; radiotéléphonie mobile ; télécommunications multimédia ; agences d'informations (nouvelles) ; agence de presse, services de radiomessagerie par tous moyens de communications électroniques ; fourniture d'accès à des données en temps réel via l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux d'utilisateurs multiples permettant l'accès à des informations et services en matière de jeux, de jeux de hasard et de paris, sur Internet et tous autres réseaux de transmission mondiaux ; services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques interactives dans le domaine du sport ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunications ; radiodiffusion ; réception et échange d'informations, de messages, d'images et de données ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de terminaux de visualisation multimédias portables ; services de communication par satellite ; expédition de dépêches ; services de télécommunication pour la réservation de billets par tout moyen de communication, services de télécommunications consacrés à la vente au détail de produits par le biais de communications interactives avec les clients ; services de téléphonie et de téléphonie mobile ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; transmission d'informations numériques par câble, fils ou fibres ; distribution (diffusion) d'enregistrements audio et vidéo via Internet ; transmission d'informations via des téléphones mobiles, des télécopieurs et des télex ; services de transmission ; services de fourniture d'accès à des portails de sites Web ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de parcs d'attractions ; services de bibliothèque relatifs à l'archivage d'images fixes et mobiles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; services de réservation de places pour manifestations sportives ; services de projection de films ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; éducation ; services d'enseignement [cours] ; services de jeux électroniques fournis en ligne via Internet ; informations en matière de divertissement ; exploitation de parcours de golf ; services de jeux et jeux d'argent interactifs fournis via Internet et la télévision ; jeux sur Internet (non téléchargeables) ; services de jeux d'argent et de loterie ; services de loterie fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de reportages d'actualité ; organisation de loteries ; exploitation d'infrastructures récréatives pour manifestations, tournois et compétitions sportifs ; organisation et fourniture de jeux de divertissement, jeux, jeux d'argent, paris, jeux d'adresse, compétitions, concours et jeux ; organisation d'événements musicaux ; organisation de manifestations et activités sportives ; organisation de manifestations et activités culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation de compétitions sportives ; présentations sur écran extérieur, à savoir services de présentations d'affichage audiovisuel ; reportages photographiques ; présentation de spectacles en direct, production de programmes radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ; services de salles de jeux ; services de mise à disposition d'installations de casinos [jeux d'argent] ; fourniture de données à des fins d'éducation ou de divertissement et concernant des activités sportives et culturelles ; services de musée pour présentations ou expositions ; mise à disposition d'infrastructures de loisirs et de divertissement ; formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'équipements et d'installations sportifs ; fourniture d'informations sportives par voie électronique (Internet) ; fourniture d'installations de récréation pour des événements, tournois et compétitions sportifs ; fourniture d'informations sportives utilisant des forums de discussion en temps réel et des tableaux d'affichage informatiques ; publication de livres ; publication de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; couverture radiophonique et télévisée d'événements sportifs ; divertissement radiophonique ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores et visuels ; divertissement télévisé ; services de parcs à thème ; services de billetterie [divertissement] ; chronométrage lors de manifestations sportives ; montage de bandes vidéo ; production de films ; location d'enregistrements audio et vidéo.