LE MANS

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Peintures aluminium et poudre d'aluminium pour peintures, peintures à l'amiante, pigment anhydride titanique, couleurs d'aniline, produits anticorrosion. Couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, peintures bactéricides,, badigeons, bandes protectrices contre la corrosion, matières colorantes ou peintures, revêtements de protection pour châssis de véhicules, produits contre la corrosion, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, diluants pour laque, diluants pour peintures, fixatifs (vernis), graisse contre la rouille, huiles contre la rouille, peintures ignifuges, liants pour peintures, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, minium, siccatifs pour couleurs, produits contre la ternissure des métaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, produits à usage cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pour l'enlèvement de la rouille (antirouille), matières à astiquer, produits pour faire briller, crèmes à polir, pierre à polir, décapants, produits pour le dérouillement, détachants, désodorisants à usage personnel, torchons imprégnés d'un détergeant pour le nettoyage, eaux de senteur, papier émeri, toile émeri, papier de verre, papiers abrasif, essence de térébenthine (produits de dégraissage), liquide pour lave-glaces, produits pour enlever les laques, produits de lavage, produits pour enlever la peinture, bases pour parfums de fleurs, pots-pourris odorants.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Carburants, additifs non chimiques pour carburants, alcool à brûler, combustibles à base d'alcool, alcool utilisé comme combustible, antidérapants pour courroies (préparations), benzène, benzine, essences (carburants), additifs non chimiques pour carburants, carburants gazéifiés (mélanges), combustibles, cire pour courroies, graisses pour courroies, matières éclairantes, énergie électrique, éther de pétrole, gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz pauvre, gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron de houille, graisse de graissage, huiles de graissage, graphite lubrifiant, houille, huile de houille, huile de goudron de houille, huile de ricin à usage technique, huiles pour moteurs, kérosène, mèches de lampes, lanoline, lignite, ligroïne, lubrifiants, mazout, combustibles minéraux, huiles de mouillage, huile de navette industrielle, oléine, huile d'os industrielle, ozocérite, paraffine,, pétrole brut ou raffiné, stéarine, suint, huile de tournesol industrielle, chandelles, bougies (veilleuses), xylène, xylol.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Anneaux métalliques pour clefs, métal antifriction, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, boutons (poignées) en métal, bronze (objets d'art en bronze), cabines pour la peinture au pistolet métalliques, cadenas, chiffres et lettres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, clefs, conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, manches de couteaux métalliques, cuivre, brut ou mi-ouvré, écussons métalliques pour véhicules, glissières de sécurité métalliques pour routes, huisseries métalliques, marchepieds métalliques, garnitures de portes métalliques, verrous de portes, rivets métalliques, serrures métalliques pour véhicules, signalisation métalliques non lumineuses et non mécanique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, condenseurs à air, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alimentateurs pour carburateurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, magnétos d'allumage, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, calandres (machines), capots (parties de machines), économiseurs de carburant pour moteurs, carburateurs, cartouches pour machines à filtrer, convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne, courroies de dynamo, courroies de machines, courroies de transporteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs, moteurs de véhicules à coussin d'air, crics à crémaillère, crics (machines), culasses de moteurs, cylindres de moteurs, pistons de cylindres, démarreurs pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, pompes de graissage, installation de lavage pour véhicules, manivelles (parties de machines pistolets pour la peinture, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, ventilateurs pour moteurs, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, volants de machines.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, filets de protection contre les accidents, accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs acoustiques, aimants décoratifs (magnets), manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, alcoomètres, dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu), batteries d'allumage, allume-cigares pour automobiles, altimètres, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements en amiante pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs, tubes ou lampes d'amplificateurs, antennes, anticathodes, lunettes anti-éblouissantes, visières anti-éblouissantes, appareils d'enseignement audiovisuel, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, baladeurs, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, boussoles, câbles de démarrage pour moteurs, distributeurs de carburants pour stations-service, casques de protection, casque de protection pour le sport, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, couvertures coupe-feu, densimètres, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, écrans de projection, écrans fluorescents, batteries électriques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, feux de signalisation pour la circulation, jauges, logiciels de jeux, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), mains libres pour téléphones, parcomètres (parcmètres), portillons à prépaiement pour parcs à voitures, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, mesureurs de pression, masques de protection, radars, appareils de radio pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, bornes routières lumineuses ou mécaniques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils électroniques de surveillance, talkies-walkies, taximètres, appareils de téléappel radio, appareils de téléguidage, téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, thermostats pour véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour automobiles (garnitures de lampes), feux pour automobiles, phares pour automobiles, feux pour bicyclettes, bouchons de radiateurs, percolateurs à café électriques, cafetières électriques, capteurs solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, installations de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, installation de conditionnement d'air pour véhicules, dégivreurs pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Chambre à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts (amortisseurs pour véhicules), antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, valves de bandages pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, bennes de camion, roues de bennes, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, caissons (véhicules), camionnettes, camions, bennes de camions, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, caravanes, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, chariots de nettoyage, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), démultiplicateurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, hayons élévateurs de véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, plombs pour équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons (véhicules), freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules pour (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour volants de véhicules, jantes de roues de véhicules, locomobiles, marchepieds de véhicules, moyeux de roues de véhicules, frettes de moyeux, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, pneus, pompes à air (accessoires pour véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, voitures de sport, trains de voitures, valves de bandages pour véhicules, vitres de véhicules, voitures, volants, pour véhicules.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Bracelets de montres, montres-bracelets, breloques, cadrans d'horlogerie, chaînes, chaînes de montres, chronographes (montres) chronomètres, chronomètres à arrêt, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), horloges de contrôle (horloges mères), épingles de cravates, diamants, épingles (bijouterie), fixe-cravates, horloges, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), monnaies, pendules (horlogerie), strasses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinés, bandes gommées (papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs à dessin, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, cahiers, cartes (à l'exception des cartes à jouer), drapeaux en papier, cachets en écussons, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions en papier, marques pour livres, porte-chéquiers.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Garnitures d'accouplements, vêtements d'amiante, tampons amortisseurs en caoutchouc, feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées), armatures non métalliques pour conduites, bandes isolantes, bouchons en caoutchouc, garnitures d'embrayages, garnitures d'étanchéité, tissus en fibres de verre pour l'isolation, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, peintures isolantes, gomme pour le rechapage des pneus, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Cannes de parapluies, poignées de cannes, porte-cartes (portefeuilles), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Colonnes d'affichage non métalliques, balises non métalliques non lumineuses, balustres, bornes routières non métalliques non lumineuses et non maniques, glissières de sécurité pour routes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Coussins à air non à usage médical, boulons non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, plaques minéralogiques non métalliques, présentoirs, serrures non métalliques pour véhicules, sièges métalliques, vis non métalliques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Assiettes, assiettes jetables, récipients à boire, bols, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brosses à dents, brosses à dents électrique, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café, cafetières non électriques, candélabres (chandeliers), carafes, porte-cartes de menus, gobelets en papier ou en matière plastiques, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, saladiers, verre pour vitres de véhicules (produits semi-fini).

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, cordes de remorquage pour véhicules, toile goudronnée.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tissus adhésifs collables à chaud, calicot, housses pour coussins, couvertures de voyage, drapeaux non en papier, essuie-main en matière textiles, essuie-verres, étiquettes en tissu, fanions non en papier.

Vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, maillots de bain, antidérapants pour chaussures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), habillements pour automobilistes, ceintures porte-monnaie (habillement), châles, chandails, couvre-oreilles (habillement), écharpes, foulards.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d'habillement), brassards, dossards, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermoirs de ceintures, guirlandes artificielles, pièces collables à chaud pour ornement d'articles textiles (mercerie).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Tapis antiglissants, tapis pour automobiles, gazon artificiel, grattes-pieds (paillassons), revêtements de planchers, produits servants à recouvrir les planchers.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Blocs de départ pour le sport, damiers, balles de jeu, ballons de jeu, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jetons pour jeux, kaléidoscopes, modèles réduits de véhicules, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), jeux de société, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), volants (jeux).

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bonbons, caramels (bonbons), boissons à base de chocolat, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, gommes à mâcher, non à usage médical, macarons (pâtisserie) maïs grillé, miel, muesli, nouilles, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, petits fours (pâtisserie), pralines, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), tartes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, noisettes, noix, noix de coco, noix de cola, plantes, plantes séchées pour la décoration, pommes de terre, rosiers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, jus de tomates.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Blagues à tabac, boîtes à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, boîte à cigarettes, bouts pour fume-cigarette, fume-cigare, appareils de poche à rouler les cigarettes, étuis à cigarettes, filtres pour cigarettes, cigarillo, coupe-cigares, cure-pipes, pots à tabac, tabac à priser, blagues à tabac, tabatières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'abonnement à des services de télécommunications, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, direction professionnelle des affaires artistiques, traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisations de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, courriers publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, services de revues de presse, sondage d'opinion, établissement de statistiques, systématisation de données dans un fichier central.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Entretien et réparation de véhicules, lavage d'automobiles, lavages de véhicules, nettoyage de voitures, graissage de véhicules, polissage de véhicules, remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, traitement contre la rouille et traitement préventif contre la rouille pour véhicules, nettoyage de vitres, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de dépêches, transmission de télécopies, transmission télégraphiques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique, voie télématique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport en automobile, location de places de stationnement, location de voitures de course, location de voitures, services de places de stationnement, pilotage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo, service de billetterie (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location d'enregistrements sonores, production de films, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, reportages photographiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, essai de matériaux, recherches en mécanique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétrias, cantines, restauration à services rapide et permanent,. Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Libre-service (restaurants), services de traiteurs.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Ouverture de serrure. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires.