Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), Association Loi de 1901 M&A PREVENTION, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3726703
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
Présentation de la marque e.conduite
Déposée le 1 avril 2010 par Automobile Club de l'Ouest (A.C.O et la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A PREVENTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e.conduite »
Les déposants sont Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), Association Loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A PREVENTION domicilié(e) Les Raineries Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), Association Loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France - SIREN 5
M&A PREVENTION, société par actions simplifiée - Les Raineries Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Economiseurs de carburants pour moteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, éthylomètres, logiciels (programme enregistré), notamment logiciels destinés à mesurer le taux d'alcool dans le sang ou tout autre substance nocive dans le sang et les urines, avertisseurs contre le vol, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, appareils de navigation pour véhicules, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical, contrôleurs de vitesse pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules, lunettes, gilets de sécurité, distributeurs d'essence, appareils destinés à mesurer le niveau d'essence, appareils et instruments électriques et électroniques pour économiser l'énergie dans les véhicules, casques de protection.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bandes de roulements pour le rechapage des pneus, pneus, pneumatiques, parties constitutives de véhicules à savoir : freins de véhicules, volants pour véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants dans les véhicules.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinés, bandes gommées (papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs à dessin, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, cahiers, cartes (à l'exception des cartes à jouer), drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions en papier, marques pour livres, porte-chéquiers.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'éducation, services d'organisation d'événements à but de divertissement, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en matière notamment de sécurité routière et la conduite de véhicules, l'économie d'énergie, le durable, services d'organisation et conduite de colloques et séminaires concernant notamment la sécurité routière et la conduite de véhicules, l'économie d'énergie, le durable, services d'enseignement pour la conduite de tout véhicule, services rendus par les écoles de conduite ; formation et perfectionnement à la conduite, service d'organisation d'événements à but culturel ou éducatif. Services de clubs (divertissement), services de clubs (divertissement) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de loisirs, organisation de concours (divertissement).
Contrôle techniques de véhicules, conseils en matière d'économie d'énergie de développement durable, étude de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs), services d'informations météorologiques, élaboration, installation, maintenance de logiciels, recherches en matière de protection de l'environnement, de développement d'éléments de véhicules destinés à économiser l'énergie ou diminuer la pollution.
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