Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
95569665
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2025
Présentation de la marque CIRCUIT INTERNATIONAL DU MANS C.I.D.M
Déposée le 28 avril 1995 par Automobile Club de l'Ouest (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT INTERNATIONAL DU MANS C.I.D.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert & Associés, Mme Bois Stéphanie domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque CIRCUIT INTERNATIONAL DU MANS C.I.D.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobile Club de l'Ouest (A.C.O), association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 heures, 19X - 72040 - LE MANS - France
Cabinet Pascale Lambert & Associés, Mme Bois Stéphanie - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276691 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 18 septembre 1997 - Concession de licence n°242950 - Publication au BOPI 1997-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585667 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, étiquettes en papier ou en carton, étiquettes éléctromagnétiques, livres, catalogues, brochures, journaux, revues; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés, billets, tickets, programmes, affiches.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Education, formation, divertissement; activité sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes. location de films, d'enregistrement phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles, les manifestations sportives, organisation de compétitions sportives de toutes natures et notamment de compétitions d'automobiles, de motos, de camions, de tous véhicules
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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