AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3572724
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028
Présentation de la marque CIRCUIT DU MANS
Déposée le 28 avril 2008 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque CIRCUIT DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - LE MANS - France
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676277 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, DVD, CD, CD Rom, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, éthylomètres, logiciels (programme enregistré), notamment logiciels destinés à mesurer le taux d'alcool dans le sang ou tout autre substance nocive dans le sang et les urines, avertisseurs contre le vol, simulateurs pour la conduite de véhicules, appareils de navigation pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo et vidéo disques digitaux, disque laser, disques compacts, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques, jeux informatiques, disques compact à mémoire morte, appareils et instruments optique, articles de lunetterie, lunettes de sport, jumelles, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, gilets de sécurité.
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, billets, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, journaux, lithographies, livres, photogravures, cartes postales, revues, portes chéquiers.
Jeux automatiques (machines à prépaiement).
Education ; formation, divertissement ; organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, de manifestations sportives et culturelles, camps de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétions sportives, organisation et conduite de congrès, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement télévisé, exploitation d'installations sportives, publication de livres. Filmage sur bandes vidéo, cours de conduite, formation et perfectionnement à la conduite, informations éducatives ou culturelles sur la sécurité routière.
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