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Marques déposées par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
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24H LE MANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24H LE MANS
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4083312
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2024
24H LE MANS de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST (A.C.O

Présentation de la marque 24H LE MANS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 24H LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque 24H LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24H LE MANS est expirée depuis le 10 avril 2024.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , ASIAN LE MANS SPRINT CUP , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - Le Mans - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; bouchons pour les oreilles ; protections auditives ; filtres auditifs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; fauteuils pliables ; cadres métalliques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.