24H LE MANS AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Présentation de la marque 24H LE MANS
Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 24H LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - Le Mans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque 24H LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24H LE MANS est expirée depuis le 12 février 2024.
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , ASIAN LE MANS SPRINT CUP , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - Le Mans - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; gasoil ; graphite lubrifiant ; huiles pour moteurs ; bougies pour moteurs ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; tôles imprimées, plaques émaillées, sabots de Denver ; insignes en métal ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d'identité en métal ; serrures pour véhicules ; installation pour parquer les bicyclettes métalliques ; objets d'art en bronze ; vis et clous métalliques ; coupes (récompenses) trophées en métal ; capsules en métal ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; cadres métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil, lunettes de protection ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; clés USB ; compte tours ; contrôleur de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; batterie d'allumage ; bornes routières lumineuses ; boussoles ; signaux de brouillard ; cartouches de jeux vidéos ; casques à écouteurs ; ceintures de sauvetage ; appareils de radio pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents ; filets de protection contre les accidents ; niveau d'essence ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression de pneumatique ; applications informatiques téléchargeables ; casques de protection pour le sport ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; téléphones intelligents, magnets, tapis de souris, housses pour ordinateurs, étuis pour téléphones, coques pour téléphone, casque anti-bruit, dispositif de protection contre le bruit ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; charrettes de golf ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; bandes de roulements pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; volants pour véhicules, porte bagages pour véhicules, allume cigares pour véhicules ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de cravates ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; montres bracelets, broches (pins) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; carnets de notes, adhésifs décoratifs, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier, décalcomanies, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sets de tables en papier ; tampons encreurs ; timbres ; stylos ; ardoises ; billets (tickets) ; dessous de carafe ; dessous de chopes à bières, fournitures pour écrire ; supports pour photographie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à provisions ; porte-cartes ; sacs de sport ; sacs housses pour vêtements ; étuis pour clés ; trousses de voyage, housses pour ordinateurs, coffres de voyages, mallettes de voyage, garniture de cuirs pour meubles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ouvre bouteille, tire bouchons, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle, bols, tasses, mugs ; aquariums d'appartement ; assiettes ; assiettes jetables ; vaisselle jetable, carafes ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; porte-savons ; étuis pour peignes ; porte-serviettes ; pulvérisateurs de parfum ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures ; linge ouvré ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage ;
Vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; bottes ; ceintures porte-monnaie, vêtements pour enfants, bavoirs ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tour de cou, badges ornementaux, brassards, broches, écussons, insignes non en métal, non en métaux précieux ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jouets en peluches ; piñatas ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; poupées ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; skis ; jeux de société ; tables de billards ; trampolines ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; véhicules à pédales, véhicules miniatures, bicyclettes fixes d'entrainement ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; cannes de golf ; crosses de golf ; gants de golf ; sacs de golf ; jetons pour jeux d'argent ; machines de jeux automatiques à prépaiement ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo électronique ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêt à monter, garages (jouets), circuit 24 (jouets), livres pour enfants en matières autres que le papier ou le carton ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs, briquets décapsuleurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et services ; recherche de parraineurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol de véhicules ; lavage de véhicules ; polissage de véhicules ; stations services ; entretien de véhicules ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; opérations de secours ; transport en ambulance ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location d'espace pour événements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; Prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de billetterie ; services de club (divertissement ou éducation) ; organisation de compétition sportive ; mise à disposition de parcours de golf ; location d'équipement pour le sport ; location de circuits routiers pour entrainement et mise au point de véhicules ; location d'enregistrement sonore ; mise à disposition de photographies, de vidéos ; mise à disposition de publication en ligne non téléchargeable ; services de musée ; stages de perfectionnement sportif ; cours de conduite ; stages de perfectionnement à la conduite ; production de film, chronométrage d'équipement sportif ; application téléchargeable de divertissement, de sport, de visualisation de résultats sportifs ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping : maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de construction transportable ; mise à disposition d'espaces pour les réceptions, locations de tentes.