Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 24 h LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-35 du 30 août 2019.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - Le Mans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Stéphanie Bois domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque 24 h LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) - Circuit des 24 Heures, 19X - 72040 - Le Mans - France
LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Stéphanie Bois - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de protection ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; clés USB ; compte tours ; contrôleur de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; batterie d'allumage ; bornes routières lumineuses ; boussoles ; signaux de brouillard non explosifs; cartouches de jeux vidéos ; casques à écouteurs ; ceintures de sauvetage ; appareils de radio pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents ; filets de protection contre les accidents ; niveau d'essence ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; avertisseurs automatiques de perte de pression de pneumatique ; applications informatiques téléchargeables ; casques de protection pour le sport ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; téléphones intelligents ; magnets ; tapis de souris ; housses pour ordinateurs ; étuis pour téléphones ; coques pour téléphone ; casque anti-bruit ; dispositif de protection contre le bruit ; casques pour le sport ; casques de moto ; casques de protection pour motocyclistes ; casques de protection pour cyclistes ; casques de protection pour enfants ; casques de protection destinés aux automobilistes ; écrans de protection du visage pour casques de protection ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ouvre bouteille, tire bouchons, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; coupes ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; bols ; tasses ; mugs ; aquariums d'appartement ; assiettes ; assiettes jetables ; vaisselle jetable ; carafes ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; porte-savons ; étuis pour peignes ; porte-serviettes ; pulvérisateurs de parfum ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boites émaillées ; boites à thé ; boites à pain ; gourdes ;
Vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; bottes ; ceintures porte-monnaie ; vêtements pour enfants ; bavoirs en tissu ; chapeaux ; casquettes ; gants de motocycliste ; gants de conduite [habillement].
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