24 h AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Présentation de la marque 24 h
Déposée le 18 septembre 2014 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 24 h » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert & Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque 24 h a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 h est expirée depuis le 18 septembre 2024.
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O a également déposé les autres marques suivantes : 24 Heures Roller , CRITERIUM DU JEUNE CONDUCTEUR A.C.O , ASIAN LE MANS , RADIO 24 HEURES , ASIAN LE MANS SPRINT CUP , TECHNO ROAD TO LE MANS , 24h GOLF , 24 HEURES MOTO , LM TV , LMDh
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.), Association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19 X - 72040 - LE MANS - France
Cabinet Pascale Lambert & Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; gasoil ; graphite lubrifiant ; huiles pour moteurs ; bougies pour moteurs ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; tôles imprimées, plaques émaillées, sabots de Denver ; insignes en métal ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d'identité en métal ; serrures pour véhicules ; installation pour parquer les bicyclettes métalliques ; objets d'art en bronze ; vis et clous métalliques ; coupes (récompenses) trophées en métal ; capsules en métal ; clés ; anneaux métalliques pour clés ; cadres métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil, lunettes de protection ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; clés USB ; compte tours ; contrôleur de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; batterie d'allumage ; bornes routières lumineuses ; boussoles ; signaux de brouillard ; cartouches de jeux vidéos ; casques à écouteurs ; ceintures de sauvetage ; appareils de radio pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents ; filets de protection contre les accidents ; niveaux d'essence ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression de pneumatique ; applications informatiques téléchargeables ; casques de protection pour le sport ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; téléphones intelligents, magnets, tapis de souris, housses pour ordinateurs, étuis pour téléphones, coques pour téléphone, casque anti-bruit, dispositif de protection contre le bruit ; aimants ; application logicielle téléchargeable de divertissement, de sport, de visualisation de résultats sportifs.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; bouchons pour les oreilles ; protections auditives ; filtres auditifs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chambres à air pour pneumatiques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; chambres à air pour bicyclettes ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; capotes de véhicules ; couchettes pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; enjoliveurs ; essuie-glace ; filets porte-bagages pour véhicules ; charrettes de golf ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; bandes de roulements pour le rechapage des pneus ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; trousses pour la réparation des chambres à air ; bandages de roues pour véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; volants pour véhicules, porte bagages pour véhicules, allume cigares pour véhicules ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de cravates ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; montres bracelets, broches (pins) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; carnets de notes, adhésifs décoratifs pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier, décalcomanies, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sets de tables en papier ; tampons encreurs ; timbres ; stylos ; ardoises ; billets (tickets) ; dessous de carafe ; dessous de chopes à bières, fournitures pour écrire ; supports pour photographie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à provisions ; porte-cartes ; sacs de sport ; sacs housses pour vêtements ; étuis pour clés ; trousses de voyage, housses pour ordinateurs, coffres de voyages, mallettes de voyage, garniture de cuirs pour meubles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; fauteuils pliables ; cadres métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ouvre bouteille, tire bouchons, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle, bois, tasses, mugs ; aquariums d'appartement ; assiettes ; assiettes jetables ; vaisselle jetable, carafes ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; porte-savons ; étuis pour peignes ; porte-serviettes ; pulvérisateurs de parfum ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures ; linge ouvré ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage ;
Vêtements de dessus et de dessous ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de bains, de plage ; écharpes ; bottes ; ceintures porte-monnaie, vêtements pour enfants, bavoirs.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tour de cou (cordons), badges ornementaux, brassards, broches (accessoires d'habillement), écussons, insignes non en métal, non en métaux précieux.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jouets en peluches ; piñatas ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; poupées ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; skis ; jeux de société ; tables de billards ; trampolines ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; véhicules à pédales, véhicules miniatures, bicyclettes fixes d'entrainement ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; cannes de golf ; crosses de golf ; gants de golf ; sacs de golf ; jetons pour jeux d'argent ; machines de jeux automatiques à prépaiement ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo électronique ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêt à monter, garages (jouets), circuit 24 (jouets), livres pour enfants en matières autres que le papier ou le carton ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs, briquets décapsuleurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et services ; recherche de parraineurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol de véhicules ; lavage de véhicules ; polissage de véhicules ; stations services (remplissage en carburant et entretien) ; entretien de véhicules.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition (transmission) de photographies, de vidéos par réseau informatique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; opérations de secours ; transport en ambulance ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location d'espace pour événements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de billetterie (divertissement) ; services de club (divertissement ou éducation) ; organisation de compétition sportive ; mise à disposition de parcours de golf ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de circuits routiers pour entrainement et mise au point de véhicules ; location d'enregistrement sonore ; mise à disposition de publication en ligne non téléchargeable ; services de musée (présentation, expositions) ; stages de perfectionnement sportif ; cours de conduite ; stages de perfectionnement à la conduite ; production de films, chronométrage d'équipement sportif ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping : maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de construction transportable ; mise à disposition d'espaces pour les réceptions, locations de tentes.