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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE
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SODECOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODECOSA
AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1314117
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque SODECOSA

Déposée le 26 juin 1985 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODECOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE domicilié(e) 8, Place de la Concorde, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque SODECOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODECOSA est expirée depuis le 26 juin 1995.

AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACA AUTOMOBILE CLUB ASSOCIES , AUTOMOBILE CLUB DE PARIS , FFAC FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE-CLUBS , A.C.P. AUTOMOBILE-CLUB DES PROFESSIONNELS ROUTES ET TRAVAUX , L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE , GOLD AUTOMOBILE CLUB , ACP , ATOUTS SERVICES L'AUTOMOBILE CLUB VOUS SIMPLIFIE LA VIE , AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE , RALLYE DU CAVIAR


AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE - Association Loi 1901 - 8, Place de la Concorde, 75008 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations, entretien et réparation d'automobiles, assistance en cas de panne de véhicules, services de contrôle périodique du fonctionnement d'automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.