Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB NATIONAL
Automobile Club de l'Ile-de-France

Numéro de dépôt :
958587
Date de dépôt :
20/02/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB NATIONAL

Déposée le 20 février 1973 par Automobile Club de l'Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOMOBILE CLUB NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Automobile Club de l'Ile-de-France domicilié(e) (association), 8, place Vendôme, Paris. - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB NATIONAL est expirée depuis le 20 février 1983.

Automobile Club de l'Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : ACA AUTOMOBILE CLUB ASSOCIES , AUTOMOBILE CLUB DE PARIS , FFAC FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE-CLUBS , A.C.P. AUTOMOBILE-CLUB DES PROFESSIONNELS ROUTES ET TRAVAUX , L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE , GOLD AUTOMOBILE CLUB , ACP , ATOUTS SERVICES L'AUTOMOBILE CLUB VOUS SIMPLIFIE LA VIE , AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE , RALLYE DU CAVIAR


Automobile Club de l'Ile-de-France - (association), 8, place Vendôme, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Services divers.