Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE
AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1105636
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE

Déposée le 19 janvier 1979 par AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE domicilié(e) (Association: Loi de 1901) 8, Place de la Concorde - 75008 PARIS - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE est expirée depuis le 19 janvier 1989.

AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACA AUTOMOBILE CLUB ASSOCIES , AUTOMOBILE CLUB DE PARIS , FFAC FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE-CLUBS , A.C.P. AUTOMOBILE-CLUB DES PROFESSIONNELS ROUTES ET TRAVAUX , L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE , GOLD AUTOMOBILE CLUB , ACP , ATOUTS SERVICES L'AUTOMOBILE CLUB VOUS SIMPLIFIE LA VIE , RALLYE DU CAVIAR , USDAC UNION DE SERVICES POUR LE DEVELOPPEMENT DES AUTOMOBILE-CLUBS


AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE - (Association: Loi de 1901) 8, Place de la Concorde - 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Services divers