Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE CLUBS
AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1126622
Date de dépôt :
21/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE CLUBS

Déposée le 21 septembre 1979 par AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE CLUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE domicilié(e) (Association: loi de 1901) 8 Place de la Concorde-75008 PARIS - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE CLUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE CLUBS est expirée depuis le 21 septembre 1989.

AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACA AUTOMOBILE CLUB ASSOCIES , AUTOMOBILE CLUB DE PARIS , FFAC FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILE-CLUBS , A.C.P. AUTOMOBILE-CLUB DES PROFESSIONNELS ROUTES ET TRAVAUX , L'AUTOMOBILE-CLUB PUBLICATION DES AUTOMOBILE CLUBS DE L'ILE DE FRANCE ET DE NORMANDIE , GOLD AUTOMOBILE CLUB , ACP , ATOUTS SERVICES L'AUTOMOBILE CLUB VOUS SIMPLIFIE LA VIE , AUTOMOBILE CLUB DE LA REGION PARISIENNE , RALLYE DU CAVIAR


AUTOMOBILE CLUB DE L'ILE DE FRANCE - (Association: loi de 1901) 8 Place de la Concorde-75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

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