Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F.
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4121097
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2024
LA JOURNEE DE L\'AUTOMOBILE A.C.F. de AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F.

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 domicilié(e) 6/8 Place de la Concorde - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Mme. Laëtitia GAMBERT domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.

AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACF , C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , A.C.A.M Association de la Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. , A.C.F. AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILISME A.C.F. , HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , Grand Prix de l'Automobile Club de France – A.C.F. , Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F.


AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 - 6/8 Place de la Concorde - 75008 - PARIS - France


Cabinet CJA, Mme. Laëtitia GAMBERT - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Véhicules, véhicules anciens et de collection ; Autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, autoneiges, bicycles, tricycles, bicyclettes, camionnettes, camions, caravanes, cyclecars, voitures d'enfant, fourgonnettes, fourgons (véhicules), motocycles, motocyclettes, véhicules électriques, véhicules militaires de transport, vélomoteurs, vélos, voitures de sport ; Pièces détachées pour véhicules, notamment pour véhicules anciens et de collection : allume-cigares pour automobiles, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boites de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, châssis de véhicules, couchettes pour véhicules, essuie-glaces, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, manivelles de véhicules anciens, marchepieds de véhicules anciens, moteurs pour véhicules, pare-brise et pare-chocs pour automobiles, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules ; rayons de roues de véhicules, roues de véhicules, remorques (véhicules), rétroviseurs, vitres de véhicules, volants pour véhicules ;

Services de publicité ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Relations publiques ; Relations presse ; Services de communication évènementielle (Relations publiques) ; Marketing ; Supervision et soutien d'associations ou de clubs se consacrant à la promotion de l'univers automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; Recherche de parraineurs ; Organisation de ventes aux enchères ; Organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, visant à promouvoir l'univers automobile ; Production de films publicitaires visant à promouvoir l'univers automobile ; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; Démonstration de produits dans un but commercial ou de publicité, à savoir présentation des derniers modèles automobiles et de concept-cars ; Démonstration de produits dans un but commercial ou de publicité, à savoir présentation des innovations des équipementiers en matière automobile ;

Organisation de collectes de fonds à des fins caritatives ; Recherche et fourniture de financements pour la réalisation de projets liés à l'automobile ; Parrainage financier de clubs et/ou d'associations visant à promouvoir l'univers automobile ; Parrainage financier de manifestations visant à promouvoir l'univers automobile ; Gestion de biens immobiliers ;

Organisation et planification de voyages ; Réservation de places de voyages ; Services de location et/ou de prêt d'automobiles, notamment d'automobiles anciennes et de collection ; Service de location de voitures de courses ; Services de chauffeurs ; Organisation d'excursions dans le cadre de manifestations automobiles ; Visites touristiques liées à une manifestation automobile ;

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Services de club (divertissement ou éducation) ; Publication de livres liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; Publication de revues électroniques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; Organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; Programmes d'échanges culturels liés à l'automobile, à savoir : organisation de manifestations culturelles ; Organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques sur le thème de la sécurité routière ; Organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques sur le thème de l'automobile, l'environnement et les sources d'énergie ; Organisation de manifestations sportives, notamment de sport automobile ; Organisation de compétitions automobiles, organisation de rallyes automobiles, organisation et conduite de journées de courses automobiles ; Organisations d'évènements à but culturel, éducatif ou de divertissement dédiés à l'univers automobile, à savoir, ouverture au public des concessions automobiles, des usines des constructeurs et des équipementiers ; Services de divertissements fournis sur un circuit automobile ; Organisation de journées portes-ouvertes pour la présentation au public d'un circuit automobile, dans un but de divertissement ; Services de formation de conducteurs ; cours donnés à des conducteurs ; formations en matière de conduite et de manipulation d'un véhicule ; formations en matière de pilotage d'un véhicule ; Services de tournage ; Production de films et d'enregistrements de sons et/ou d'images relatifs aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; location d'enregistrements vidéo liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; Service d'un club de rencontre et d'échange entre personnes ayant pour intérêt commun l'univers automobile et/ou le sport automobile (services de club de divertissement) ;

Services d'une association visant à promouvoir l'univers automobile, à savoir : services de promotion et de défense des intérêts de ses adhérents.