Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F.
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4449739
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
C.A.M Cité de l\'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. de AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F.

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE domicilié(e) 6/8 Place de la Concorde - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Monsieur Mustapha OUSSEDRAT domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACF , A.C.A.M Association de la Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. , A.C.F. AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILISME A.C.F. , HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , Grand Prix de l'Automobile Club de France – A.C.F. , Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F.


AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - 6/8 Place de la Concorde - 75008 - PARIS - France


Cabinet CJA, Monsieur Mustapha OUSSEDRAT - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Véhicules, véhicules anciens et de collection ; Autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, autoneiges, bicycles, tricycles, bicyclettes, camionnettes, camions, caravanes, cyclecars, voitures d'enfant, fourgonnettes, fourgons (véhicules), motocycles, motocyclettes, véhicules électriques, véhicules militaires de transport, vélomoteurs, vélos, voitures de sport ; voitures-concept ; véhicules automatisés ; Pièces détachées pour véhicules, notamment pour véhicules anciens et de collection : allume-cigares pour automobiles, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boites de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, châssis de véhicules, couchettes pour véhicules, essuie-glaces, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, manivelles de véhicules anciens, marchepieds de véhicules anciens, moteurs pour véhicules, pare-brise et pare-chocs pour automobiles, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules ; rayons de roues de véhicules, roues de véhicules, remorques (véhicules), rétroviseurs, vitres de véhicules, volants pour véhicules ;

Services de publicité ; diffusion d’annonces et de matériels publicitaires ; location de temps et d’espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Relations publiques ; Relations presse [relations publiques] ; Services de communication événementiel (Relations publiques) ; Marketing ; Supervision et soutien d’associations ou de clubs se consacrant à la promotion de l’Univers automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; Supervision et soutien de projets dédiés à l’automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; Recherche de parraineurs ; Élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations caritatives ; Organisation de ventes aux enchères ; Organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, visant à promouvoir l’univers automobile ; Conduite d’expositions commerciales dans le domaine de l’automobile ; Production de films publicitaires visant à promouvoir l’univers automobile ; Services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; Démonstration de produits dans un but commercial ou de publicité, à savoir présentation des derniers modèles automobiles et de concept-cars ; Démonstration de produits dans un but commercial ou de publicité, à savoir présentation des innovations des équipementiers en matière automobile ;

Services de financement et de prêt ; Services caritatifs à savoir services de financement ; Recherche et fourniture de financements pour la réalisation de projets liés à l’automobile ; Financement de projets ; Parrainage financier de projets dans le secteur automobile ; Parrainage financier d'événements et de manifestations visant à promouvoir l’univers automobile ; Financement d’investissements ; Financement d’entreprises ; Financement d’acquisitions ; Financement d’équipements ; Organisation de collectes de fonds ; Services de financements participatifs ; Parrainage financier d’établissements culturels ; Mise à disposition de financement pour des projets de sauvegarde et de promotion du patrimoine automobile ; Mise à disposition de financement pour des inventeurs ; Parrainage financier d’instituts de recherche ; Mise à disposition de financement pour le développement de nouvelles technologies ; Services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relations d’éventuels investisseurs privés avec des établissements culturels à la recherche de financements ; Mécénat ;

Informations en matière de transport ; Information en matière de trafic ; Information en matière d’itinéraires routiers ; Organisation et planification de voyages ; Réservation de places de voyages ; Services de location et/ou de prêt d'automobiles, notamment d’automobiles anciennes et de collection ; Service de location de voitures de courses ; Services de chauffeurs ; Services de co-voiturage ; Organisation de visites touristiques et d’excursions ; Organisation d'excursions dans le cadre de manifestations automobiles ; Visites touristiques liées à une manifestation automobile ;

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Services de musées ; Exploitations de musées (divertissement) ; Organisation et présentation d’expositions de musées ; Organisation de concours ; Organisation d’expositions, de séminaires, de conférences et de colloques ; administration de programmes d’échanges culturels ; Organisation de manifestations culturelles ; Organisation d’expositions, de séminaires, de conférences et de colloques relatives aux problématiques et aux enjeux du secteur automobile ; Organisation d’expositions, de séminaires, de conférences et de colloques sur le thème de la sécurité routière ; Organisation de manifestations sportives, notamment de sport automobile ; Organisations d'événements à but culturel, éducatif ou de divertissement dédiés à l’univers automobile ; Organisation de compétitions automobiles, organisation de rallyes automobiles, organisation et conduite de journées de courses automobiles ; Organisation de journées portes-ouvertes [expositions à buts éducatifs ou culturels] ; Services de formation ; Services de formation de conducteurs ; cours donnés à des conducteurs ; formations en matière de conduite et de manipulation d’un véhicule ; formations en matière de pilotage d’un véhicule ; Education en matière de sécurité routière ; Organisation de stages de récupération de points ; Publication de livres ; Publication de revues électroniques ; Services de tournage [filmage sur bandes vidéos] ; Production de films et d’enregistrements de sons et/ou d’images ; Services de club (divertissement ou éducation) ; Réservation de places de spectacles ;

Services d’une association, à savoir : services de promotion et de défense des intérêts de ses adhérents (conseils et représentation juridique) ; Services juridiques ; Conseils juridiques ; Services d’assistance juridique.