AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3986382
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE
Déposée le 27 février 2013 par AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 domicilié(e) 6/8 place de la Concorde - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 - 6/8 place de la Concorde - 75008 - PARIS - France
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Véhicules, véhicules anciens et de collection ; autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, autoneiges, bicycles, tricycles, bicyclettes, camionnettes, camions, caravanes, cyclecars, voitures d'enfant, fourgonnettes, fourgons (véhicules), motocycles, motocyclettes, véhicules électriques, véhicules militaires de transport, vélomoteurs, vélos, voitures de sport ; pièces détachées pour véhicules, notamment pour véhicules anciens et de collection ; allume-cigares pour automobiles, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boites de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, châssis de véhicules, couchettes pour véhicules, essuie-glaces, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, manivelles de véhicules anciens, marchepieds de véhicules anciens, moteurs pour véhicules, pare-brise et pare-chocs pour automobiles, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules ; rayons de roues de véhicules, roues de véhicules, remorques (véhicules), rétroviseurs, vitres de véhicules, volants pour véhicules ;
Services de publicité ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; relations presse ; services de communication évènementielle (relations publiques) ; marketing ; supervision et soutien d'associations ou de clubs se consacrant à la promotion de l'univers automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; recherche de parraineurs ; organisation de ventes aux enchères ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, visant à promouvoir l'univers automobile ; production de films publicitaires visant à promouvoir l'univers automobile ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
Organisation de collectes de fonds à des fins caritatives ; recherche et fourniture de financements pour la réalisation de projets liés à l'automobile ; parrainage financier de clubs et/ou d'associations visant à promouvoir l'univers automobile ; parrainage financier de manifestations visant à promouvoir l'univers automobile ; gestion de biens immobiliers ;
Organisation et planification de voyages ; réservation de places de voyages ; services de location et/ou de prêt d'automobiles, notamment d'automobiles anciennes et de collection ; service de location de voitures de courses ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions dans le cadre de manifestations automobiles ; visites touristiques liées à une manifestation automobile ;
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de club (divertissement ou éducation) ; publication de livres liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; publication de revues électroniques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; programmes d'échanges culturels liés à l'automobile, à savoir : organisation de manifestations culturelles ; organisation de manifestations sportives, notamment de sport automobile ; organisation de compétitions automobiles, organisation de rallyes automobiles, organisation et conduite de journées de courses automobiles ; services de divertissements fournis sur un circuit automobile ; services de formation de conducteurs ; cours donnés à des conducteurs ; formations en matière de conduite et de manipulation d'un véhicule ; formations en matière de pilotage d'un véhicule ; services de tournage ; production de films et d'enregistrements de sons et/ou d'images relatifs aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; location d'enregistrements vidéo liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; service d'un club de rencontre et d'échange entre personnes ayant pour intérêt commun l'univers automobile et/ou le sport automobile (services de club de divertissement) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants et de bars ; services de traiteurs ; location de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; location de salles de réception ; maisons de vacances ;
Services d'une association visant à promouvoir l'univers automobile, à savoir : services de promotion et de défense des intérêts de ses adhérents.
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