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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB CHTE MME
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AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION
AUTOMOBILE CLUB CHTE MME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3875026
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION de AUTOMOBILE CLUB CHTE MME

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB CHTE MME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB CHTE MME domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB CHTE MME domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION est expirée depuis le 10 novembre 2021.


AUTOMOBILE CLUB CHTE MME, Association Loi 1901 - 1 Rue Gaspard Monge - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


AUTOMOBILE CLUB CHTE MME - 1 Rue Gaspard Monge - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services juridiques.