Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY
AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local

Numéro de dépôt :
4251834
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY de AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Présentation de la marque THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION domicilié(e) 38 AVENUE DU RHIN, CS80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION domicilié(e) 38 AVENUE DU RHIN, CS80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE AUTOMOBILE FORUM MOBILITY, SOCIETY, TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : mobilitige , AUTOMOBILE CLUB NATIONAL , AUTOMOBILE CLUB FRANCAIS , FEDERATION FRANCAISE DES MOBILITES , CLUB FRANCAIS DES MOBILITES , VROUMY , ASSOCIATION FRANCAISE DES MOBILITES , LA JUSTE VITESSE , AUTOMOBILE CLUB MAGAZINE , AUTOMOBILE CLUB FEDERATION FRANCAISE


AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du code civil local - 38 AVENUE DU RHIN, CS80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France - SIREN 775641871


AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION - 38 AVENUE DU RHIN, CS80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux en matière automobile ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution d'échantillons ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique/télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport ; organisation de groupes de discussion ou de groupes de travail liés notamment aux domaines précités ; informations en matière d'éducation routière quant au comportement sur la route ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; organisation de jeux concours.