Marque renouvelée - Marque en vigueur

AC Automobile Club
AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local

Numéro de dépôt :
3592813
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/08/2028
AC Automobile Club de AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION

Présentation de la marque AC Automobile Club

Déposée le 5 août 2008 par l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AC Automobile Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est l'association étrangère AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION domicilié(e) 38 AVENUE DU RHIN - 67027 - STRASBOURG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian domicilié(e) 38 AV du Rhin - 67027 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque AC Automobile Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC Automobile Club arrivera à expiration en date du 5 août 2028.

AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : mobilitige , AUTOMOBILE CLUB NATIONAL , AUTOMOBILE CLUB FRANCAIS , FEDERATION FRANCAISE DES MOBILITES , CLUB FRANCAIS DES MOBILITES , VROUMY , ASSOCIATION FRANCAISE DES MOBILITES , LA JUSTE VITESSE , AUTOMOBILE CLUB MAGAZINE , AUTOMOBILE CLUB FEDERATION FRANCAISE


AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, Association de droit local régie par art 21 à 79 code civil local - 38 AVENUE DU RHIN - 67027 - STRASBOURG Cedex - France - SIREN 775641871


AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian - 38 AV du Rhin - 67027 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination n°518042 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 21 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698643 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689693 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Courtage en assurance ;

– communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques ou téléphoniques. – services de radiotéléphonie mobile. – enseignement par réseau informatique mondial ;

– informations en matière de transports. – informations en matière de sécurité routière. – informations en matière de trafic. – assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;

– organisation et conduite d'ateliers de formation. – formation professionnelle. – prévention du risque routier. – rédaction de livres et brochures. – publication de livres et brochures. – publication électronique en ligne.