Déposée le 24 août 1995 par AUTOMNE 80 INC. (Société de droit canadien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHLOROPHYLLE H. TECH. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est AUTOMNE 80 INC. (Société de droit canadien), domicilié(e) 250 Rue Racine Est - C.P. 366 - Chicoutimi (Québec) G7H 5C2 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque CHLOROPHYLLE H. TECH. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROPHYLLE H. TECH. est expirée depuis le 24 août 2005.
AUTOMNE 80 INC. (Société de droit canadien) - 250 Rue Racine Est - C.P. 366 - Chicoutimi (Québec) G7H 5C2 CANADA - Canada
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388001 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: bourses, étuis pour les clefs, mallettes pour documents, sacs à main, sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), havresacs, coffre de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases"; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à dos, sacs d'écoliers, de campeurs; sacs de plage, de voyage, porte-feuilles, porte-documents.Meubles, glaces (miroirs), cadres; sacs de couchage pour le camping.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, notamment vêtements de sport, anoraks, parkas, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHLOROPHYLLE H. TECH."
