Déposée le 28 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « AUTOMELEC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMELEC domicilié(e) 11 bis, rue de la Barrade,74960 MEYTHET (dossier no 2318578) - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 989 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2318578) - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMELEC est expirée depuis le 28 juillet 2016.
AUTOMELEC Société par Actions Simplifiée - 11 bis, rue de la Barrade,74960 MEYTHET (dossier no 2318578) - 74960 - France - SIREN 320989585
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY (dossier no 2318578) - 74370 - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318578 - Publication au BOPI 2006-07-03
Renouvellement sans limitation n°2067852 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 12 juin 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°435905 - Publication au BOPI 2006-06-12
Machines et machines-outils, machines automatiques pour la fabrication et l'assemblage et leurs parties.Robots, manipulateurs, dispositifs de préhension.Compteurs d'impulsions, de temps d'évènements, compteurs mécaniques, électriques, électroniques, pneumatiques, tachymètres, fréquencemètres, périodimètres, appareils de mesure de grandeurs physiques, composants électriques, électroniques et pneumatiques.Microcontacts, contacts de fin de course, tous dispositifs d'interrupteurs, disjoncteurs de raccordement ou connexion électrique, optique ou pneumatique - Relais et dispositifs de commutation électriques, électroniques ou pneumatiques - Dispositif d'inspection optique - Automates, calculateurs, micro-ordinateurs, ordinateurs, leurs accessoires et supports de programmes - Dispositifs de génération, d'enregistrement, de transmission de données sous forme électrique, électronique, optique, acoustique sur tous supports, capteurs et détecteurs de grandeurs physiques - Dispositifs de signalisation, d'alarme et synoptiques et de transmission vidéo - Circuits électriques, électroniques, pneumatiques et optiques pour automatismes - Dispositifs d'affichage et d'information électriques, électroniques, pneumatiques et optiques. Instruments de mesure et de contrôle du temps et de la durée.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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