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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE
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CHRONOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOS
AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1444271
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
CHRONOS de AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE

Présentation de la marque CHRONOS

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE domicilié(e) 53, rue Francis Combe, 95000 CERGY PONTOISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque CHRONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOS est expirée depuis le 27 novembre 1997.


AUTOMATISMES CONTROLES ELECTRONIQUE (société anonyme) - 53, rue Francis Combe, 95000 CERGY PONTOISE. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Compteur autonome à microprocesseur de contrôle de fonctionnement d'un moteur.