Marque renouvelée - Marque en non vigueur

automatismes bâtiment
AUTOMATISMES BATIMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3188250
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
automatismes bâtiment de AUTOMATISMES BATIMENT

Présentation de la marque automatismes bâtiment

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISMES BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « automatismes bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISMES BATIMENT domicilié(e) Z.A. LA BUTTE AU BERGER IV, 4 ET 6 RUE NUNGESSER ET COLI - 91380 - CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 094 738 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LABROUSSE domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France.

La marque automatismes bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque automatismes bâtiment est expirée depuis le 4 octobre 2022.

AUTOMATISMES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : RONDINA , STAR 3 , RONDA , ABMATIC PACK , STAR 4 , BERNAMATIC , ABMATIC , ab , AUTOMATISMES BATIMENT AB , La maîtrise de l'ouverture


AUTOMATISMES BATIMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Z.A. LA BUTTE AU BERGER IV, 4 ET 6 RUE NUNGESSER ET COLI - 91380 - CHILLY MAZARIN - France - SIREN 390094738


CABINET LABROUSSE - 94 AVENUE KLEBER - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511192 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Equipements ou ensembles complets de systèmes d'automatisation comportant notamment des éléments électriques, électroniques, magnétiques, électro-mécaniques, hydrauliques s'appliquant à tout type de fermeture, portails battants, coulissants, portes basculantes, sectionnelles accordéons, portes souples à relevage rapide, portes piétonnes, barrières levantes, bornes escamotables, fermetures industrielles et commerciales, Fourniture, pose, entretien, réparation d'équipements ou ensembles complets de systèmes d'automatisation de portails battants, coulissants, portes basculantes, sectionnelles accordéons, portes souples à relevage rapide, portes piétonnes, barrières levantes, bornes escamotables, fermetures industrielles et commerciales, ainsi que tous accessoires s'y rapportant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.