Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUETS 24/24
AUTOMATISME TOLERIE ET MECANIQUE - A.T.M. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3204429
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/01/2013
BOUQUETS 24/24 de AUTOMATISME TOLERIE ET MECANIQUE - A.T.M

Présentation de la marque BOUQUETS 24/24

Déposée le 16 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME TOLERIE ET MECANIQUE - A.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BOUQUETS 24/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME TOLERIE ET MECANIQUE - A.T.M domicilié(e) Route d'OSNES,08110 CARIGNAN - 08110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 641 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque BOUQUETS 24/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUETS 24/24 est expirée depuis le 16 janvier 2013.


AUTOMATISME TOLERIE ET MECANIQUE - A.T.M. (Société Anonyme) - Route d'OSNES,08110 CARIGNAN - 08110 - France - SIREN 382641181


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Appareils distributeurs (automatiques) de bouquets de fleurs naturelles, de bouquets de fleurs séchées pour la décoration, de plantes naturelles, de plantes séchées pour la décoration, de compositions florales. Meubles vitrines pour la distribution de bouquets de fleurs naturelles, de bouquets de fleurs séchées pour la décoration, de plantes naturelles, de plantes séchées pour la décoration, de compositions florales. Bouquets de fleurs naturelles ; bouquets de fleurs séchées pour la décoration ; plantes naturelles, plantes séchées pour la décoration, compositions florales ; confection de couronnes (art floral) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.