Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOV
AUTOMATISME NOUVEAU ORGANISATION - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99784022
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque ANOV

Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME NOUVEAU ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME NOUVEAU ORGANISATION domicilié(e) 2 rue Clément Ader, Z.I. des Fruchardières, 85340 OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 491 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque ANOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOV est expirée depuis le 31 mars 2009.

AUTOMATISME NOUVEAU ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : ROLLMIX , ANO , TRICENTER


AUTOMATISME NOUVEAU ORGANISATION - Société anonyme - 2 rue Clément Ader, Z.I. des Fruchardières, 85340 OLONNE SUR MER - France - SIREN 341491876


CABINET BONNET-THIRION - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-05

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286734 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 3 janvier 2000 - Retrait partiel n°292641 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Machines et installations de conditionnement, d'emballage ou d'empaquetage ; machines et installations de tri d'objets ; dispositifs destinés à équiper les machines et installations précitées, à savoir ; dispositifs de convoyage, dispositifs de manutention, dispositifs de tri, dispositifs d'inscription ou d'impression, dispositifs d'édition d'étiquettes, dispositifs d'étiquetage ; pièces et parties constitutives de machines et installations de tri d'objets, y compris goulottes et bacs de réception d'objets ; machines et dispositifs d'édition d'étiquettes. Distributeurs automatiques de produits alimentaires et/ou de boissons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.