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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES
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ATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATA
AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4003864
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2023
ATA de AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES

Présentation de la marque ATA

Déposée le 10 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES domicilié(e) ZA du Verdalai, 30 Impasse du Nid - 13790 - PEYNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 733 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATA est expirée depuis le 10 mai 2023.

AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : 1001cabs , ATA , (Marque figurative) , PAPIOKA , GLEIKE , 1001taxis


AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée - ZA du Verdalai, 30 Impasse du Nid - 13790 - PEYNIER - France - SIREN 311733646


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils et instruments de mesure destinés aux taxis ; appareils métrologiques dédiés à l'activité des taxis ; taximètres ; imprimantes pour taxi ; répétiteurs lumineux de taxi ; enseignes lumineuses pour taxi ; lecteurs de carte magnétique pour taxi ; appareils de géolocalisation des véhicules et de gestion des flottes de véhicules ; appareils et matériels électroniques pour mesurer et contrôler les courses effectuées par les taxis ; horodateurs pour taxis ; appareils de radio pour véhicules ; logiciels, logiciels de gestion des flottes de véhicules ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; terminal de paiement par carte bancaire ; appareils et matériels électroniques et informatiques de facturation et de paiement pour taxis, notamment par carte bancaire, carte publique et carte privative ; logiciels de facturation ; logiciels de réservations et de répartition de courses de taxis.

Transport, information en matière de transport, réservation pour le transport, gestion de flottes de véhicules (service de logistique en matière de transport), et notamment de taxis ; services de taxis ; information des voyageurs ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de trafic.

Services de conception, réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de gestion de flotte de taxis, de navigation, de localisation, de facturation et de paiement ; programmation pour ordinateur ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites Internet pour la gestion des équipements destinés aux professionnels du taxi.