AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES – A.T.A. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94549822
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2014
Présentation de la marque HOROTAX
Déposée le 14 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES – A.T.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOROTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES – A.T.A domicilié(e) Route de Trets,13710 LA BARQUE (dossier no 2271848) - 13710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 733 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271848) - 69134 - France.
La marque HOROTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOROTAX est expirée depuis le 14 décembre 2014.
AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES – A.T.A. Société Anonyme - Route de Trets,13710 LA BARQUE (dossier no 2271848) - 13710 - France - SIREN 311733646
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271848) - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391460 - Publication au BOPI 2004-04-28
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271848 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Appareils pour mesurer et pour contrôler le temps de travail du conducteur d'un véhicule, en particulier d'un taxi, d'un camion, d'un véhicule de transport en commun. Taximètres. Chronotachygraphes. Répétiteurs lumineux de tarif pour taxis. Instruments de mesure destinés aux taxis, aux camions et autres véhicules automobiles. Matériel électronique pour mesurer et pour contrôler le temps destiné aux taxis, aux camions et autres véhicules automobiles. Réparation, location de ces appareils, à savoir : - d'appareils pour mesurer et pour contrôler le temps de travail du conducteur d'un véhicule, en particulier d'un taxi, d'un camion, d'un véhicule de transport en commun ; - de taximètres ; - de répétiteurs lumineux de tarif pour taxis ; - d'instruments de mesure destinés aux taxis, aux camions et autres véhicules automobiles ; - de matériel électronique pour mesurer et pour contrôler le temps destiné aux taxis, aux camions et autres véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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