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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE
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MECATRONIK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MECATRONIK
AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE, SA

Numéro de dépôt :
3935260
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MECATRONIK de AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE

Présentation de la marque MECATRONIK

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MECATRONIK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE domicilié(e) ZI Marenton, 15 AVENUE RHIN DANUBE - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 130 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE, M. Bruno Masson domicilié(e) ZI Marenton, 15 AVENUE RHIN DANUBE - 07100 - ANNONAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09


AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE, SA - ZI Marenton, 15 AVENUE RHIN DANUBE - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 331130039


AUTOMATISME DIFFUSION SAINT ETIENNE, M. Bruno Masson - ZI Marenton, 15 AVENUE RHIN DANUBE - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621986 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Réducteur de vitesse, Renvoi d'angle, Frein, Embrayage électrique, servomoteur, moteur brushless, Module linéraire ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Variateur de vitesse, convertisseur de fréquence, gradateur de tension, régulateur de process, capteur, détecteur, sonde, codeur, alimentation électrique, onduleur, accouplement, automate programmable, ecran tactile, Interface Homme-Machine, Indicateur, Afficheur, Démarreur, Contacteur, Materiel électrique, composants d'automatismes, Interfaces pour les signaux électriques, Produits de sécurité pour machines et installation,.