Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITY BY DESIGN
Numéro de dépôt :
1584901
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1999
Présentation de la marque QUALITY BY DESIGN
Déposée le 9 janvier 1989 par AUTOMATION INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY BY DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALITY BY DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMATION INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154642 - Publication au BOPI 1993-02-02