Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES
/
RTTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTTS
AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES

Numéro de dépôt :
95561439
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque RTTS

Déposée le 6 mars 1995 par AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES, domicilié(e) 8888 Keystone Crossing, Suite 600, INDIANAPOLIS, Etat d'Indiana 46240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque RTTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTTS est expirée depuis le 6 mars 2005.

AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES a également déposé les autres marques suivantes : EXQC , RQM ATA , QTS ATA , ATTABASE ATA , ERDB


AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES - 8888 Keystone Crossing, Suite 600, INDIANAPOLIS, Etat d'Indiana 46240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Programmes d'ordinateur utilisés pour la planification des étapes de fabrication