RQM ATA
Présentation de la marque RQM ATA
Déposée le 18 septembre 1990 par la société AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RQM ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RQM ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RQM ATA est expirée depuis le 18 septembre 2000.
AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08