Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QTS ATA
AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES, Inc. société américaine constituée sous les lois de l'état d'Indiana

Numéro de dépôt :
1615782
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2000
QTS ATA de AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES

Présentation de la marque QTS ATA

Déposée le 18 septembre 1990 par la société AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QTS ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES domicilié(e) 9000 Keystone Crossing, Suite 1000 INDIANAPOLIS, Indiana 46240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque QTS ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QTS ATA est expirée depuis le 18 septembre 2000.

AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES a également déposé les autres marques suivantes : EXQC , RQM ATA , RTTS , ATTABASE ATA , ERDB


AUTOMATED TECHNOLOGY ASSOCIATES, Inc. société américaine constituée sous les lois de l'état d'Indiana - 9000 Keystone Crossing, Suite 1000 INDIANAPOLIS, Indiana 46240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Programmes d'ordinateurs destinés à la gestion de la construction