Marque renouvelée - Marque en vigueur

A
AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1440233
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027
A de AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS

Présentation de la marque A

Déposée le 15 décembre 1987 par la société AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS domicilié(e) 10175 Philipp Parkway, Streetsboro, OHIO 44241 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBAG , ACCU-COUNT , ACCU-SCALE , AUTOBAG


AUTOMATED PACKAGING SYSTEMS, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - 10175 Philipp Parkway, Streetsboro, OHIO 44241 - États-Unis


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356180 - Publication au BOPI 2007-11-22

Renouvellement sans limitation n°2096420 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662040 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Machinerie pour machines d'alimentation, de chargement et de remplissage de sacs en plastique reliés en bandes;machines pour fermer et/ou séparer de tels sacs après remplissage, machines pour former les enveloppes en plastique destinées à contenir des matières triées;machines pour appliquer des étiquettes en plastique aux bouteilles.Appareils électriques et scientifiques pour machines à compter des objets;machines à peser des articles à emballer.Articles de papeterie et papiers imprimés pour bandes de récipients sous la forme de sacs en plastique reliés, mais ouverts;enveloppes en plastique pour courrier avec des parties imprimées opaques; étiquettes de bouteilles imprimées faites en plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.