Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par AUTOMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUTOMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est AUTOMATEC domicilié(e) 18 rue des Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque AUTOMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATEC arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.
AUTOMATEC a également déposé les autres marques suivantes : Maintenanciers
AUTOMATEC - 18 rue des Verchères - 01800 - MEXIMIEUX - France
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793972 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01
Portes métalliques ; cloisons métalliques; portails métalliques; crochets [quincaillerie métallique] ; éléments de fermeture métalliques pour portes ; barrières métalliques ; portes coulissantes métalliques ; rails métalliques pour portes coulissantes ; abris de quais de chargement métalliques ; structure d’abris en métal ; cales roues métalliques ; cadres métalliques pour portes coulissantes ; galets métalliques pour portes coulissantes ; panneaux de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l’ouverture et la fermeture des portes, portails et barrières ; mains courantes [rampes] métalliques pour passerelles; tourniquets [portillons tournants] métalliques; palettes [plateaux] de chargement métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; sas d'étanchéité de quai de chargement ou de livraison métalliques ; portes à deux vantaux souples ou rigides métalliques ; barrières levantes métalliques ; portes souples métalliques ; portes rigides métalliques ; portes à lanières métalliques ; portails à vantaux métalliques ; portails coulissants métalliques ; rampes de quai métalliques ; guides roues métalliques ; rideaux métalliques ; niveleurs, passerelles, rampes et plaques pour quais de chargement; portes sectionnelles ; dispositifs métalliques d'arrimage des remorques aux quais de chargement ou de livraison ;
Appareils électriques pour portes automatiques ; rampes de chargement; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; ferme-porte électriques ; moteurs autres que pour véhicules terrestres plateformes de travail élévatrices mobiles; élévateurs; appareils de levage; monte-charge; appareils de manutention [chargement et déchargement]; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs électriques pour portes, portails et barrières ; niveleurs électriques, hydrauliques ou pneumatiques de quais de chargement ou de livraison ;
Feux de signalisation pour la circulation ; télécommandes pour l'ouverture et la fermeture de portes; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées; instruments d'alarme; détecteurs; radars; caméras vidéo; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; appareils électriques de contrôle; contrôleurs de charges électriques ; serrures électriques; panneaux de signalisation électriques; logiciels [programmes enregistrés]; ordinateurs; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; appareils de traitement de données; logiciels et applications pour téléphones mobiles; programmes informatiques pour l'activation de contrôles d'accès ou d'entrée ; appareils de traitement de données ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; appareils électriques, électroniques, optiques, photo-électriques, électromagnétiques ou magnétiques ou radars, pour la commande à distance de l'ouverture ou de la fermeture des portes, barrières, volets ou portails ; ordinateurs et dispositifs programmables pour la commande d'ouverture ou de fermeture des portes, barrières, volets ou portails; appareils et dispositifs de télésurveillance; panneaux électriques et électroniques pour portes, portails, barrières et volets; appareils et systèmes électriques, électroniques ou électromécaniques de contrôle d'accès; système pour la connexion et la commande à distance d'installations d'accès, y compris d'équipements de mise à quai ;
Bourrelets d'étanchéité; bourrelets de calfeutrage non métalliques pour bâtiments; arrêts en caoutchouc pour portes ; butoirs en caoutchouc pour quais de chargement ;
Portes non métalliques; cloisons non métalliques; portails non métalliques ; barrières non métalliques; portes coulissantes non métalliques; abris de quais de chargement, non métalliques; structures d'abris non métalliques [autres que tentes]; portes coupe-feu non métalliques; armatures de portes non métalliques; cadres de portes non métalliques; châssis de portes non métalliques; panneaux de portes non métalliques; portes battantes non métalliques ; mains courantes, non métalliques, pour passerelles; tourniquets [portillons tournants] non métalliques; abris de quais de chargement, non métalliques ; sas d'étanchéité de quai de chargement ou de livraison non métalliques ; portes à deux vantaux souples ou rigides non métalliques ; barrières levantes non métalliques ; portes souples non métalliques ; portes rigides non métalliques ; portes à lanières non métalliques ; portails à vantaux non métalliques ; portails coulissants non métalliques ; rampes de quai non métalliques ; portes sectionnelles non métalliques ;
Services d'installation, d'entretien, de réparation, de maintenance de tous les produits précités ; installation, maintenance et réparation de portes ; installation, maintenance et réparation de barrières, portails et portes automatiques; installation de dispositifs pour l'ouverture et la fermeture de portes; installation, maintenance et réparation d'équipements de sécurité et sûreté; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté; services d'étanchéité [construction]; installation, maintenance et réparation de séparations coupe-feu et coupe-fumée; révision et réparation de plateformes de travail élévatrices; services de réparation ou de maintenance d'élévateurs; révision et réparation d'appareils de levage; installation, maintenance et réparation de machines à charger et décharger ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des appareils de traitement de données ; installation, maintenance et réparation d'appareils de traitement électronique de données ; installation, entretien et réparation d’appareils de contrôle d’accès et de sécurité.
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