Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Autom'élec Holding
/
VALPRONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALPRONAT
Autom'élec Holding, SARL

Numéro de dépôt :
4057537
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2023
VALPRONAT de Autom\'élec Holding

Présentation de la marque VALPRONAT

Déposée le 27 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Autom'élec Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALPRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Autom'élec Holding domicilié(e) 467 rue Antoine Primat - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 781 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Autom'élec Holding, M. MEYER Jean-Yves domicilié(e) 467 rue Antoine Primat - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque VALPRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPRONAT est expirée depuis le 27 décembre 2023.

Autom'élec Holding a également déposé les autres marques suivantes : TAMIsoft


Autom'élec Holding, SARL - 467 rue Antoine Primat - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 529781247


Autom'élec Holding, M. MEYER Jean-Yves - 467 rue Antoine Primat - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.