AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S.), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
93489692
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013
Présentation de la marque HOTAL
Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S domicilié(e) Rue de la Mare Blanche,77186 NOISIEL (dossier no 2248399) - 77186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 639 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2248399) - 75009 - France.
La marque HOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S.), Société Anonyme - Rue de la Mare Blanche,77186 NOISIEL (dossier no 2248399) - 77186 - France - SIREN 301639290
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2248399) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248399 - Publication au BOPI 2003-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; ignifuges.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Revêtements anti-adhérents haute température autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage.Matériaux de constructions non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Revêtements (construction) non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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