Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APS
AUTOLOGIC INTERNATIONAL LTD. Société de droit des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1700783
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011

Présentation de la marque APS

Déposée le 22 octobre 1991 par la société étrangère AUTOLOGIC INTERNATIONAL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AUTOLOGIC INTERNATIONAL LTD domicilié(e) 1050, Rancho Conejo Boulevard. Thousand Oaks, Etat de Californie 91320 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2206990) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2206990) - France.

La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APS est expirée depuis le 22 octobre 2011.

AUTOLOGIC INTERNATIONAL LTD a également déposé les autres marques suivantes : AUTOLOGIC , VOLT


AUTOLOGIC INTERNATIONAL LTD. Société de droit des Etats-Unis d'Amérique - 1050, Rancho Conejo Boulevard. Thousand Oaks, Etat de Californie 91320 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2206990) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2206990) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206990 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Machines d'imprimerie en particulier machines à composer, équipement et accessoires. Ordinateurs, appareils d'informatique, machines de bureau, appareils d'éducation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.