Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSELY
AUTOJOUET - DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1405607
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
27/01/1997

Présentation de la marque ROSELY

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOJOUET - DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « ROSELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOJOUET - DIFFUSION domicilié(e) 9, rue de la Tonnellerie, 51000 CHALONS SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BARDIN ET JEAN PIERRE DESMICHEL. - France.

La marque ROSELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELY est expirée depuis le 27 janvier 1997.


AUTOJOUET - DIFFUSION (S.A.R.L.) - 9, rue de la Tonnellerie, 51000 CHALONS SUR MARNE. - France


DENIS BARDIN ET JEAN PIERRE DESMICHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Tous procédés de thermoformage, jouets, jeux de société, articles de sport, véhicules à échelle réduite.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.