Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE DIRECTE
AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
92420190
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012

Présentation de la marque LIGNE DIRECTE

Déposée le 21 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES domicilié(e) 18, rue Jacques Réattu, bâtiment A,13009 MARSEILLE (dossier no 2221028) - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 393 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2221028) - 75116 - France.

La marque LIGNE DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE DIRECTE est expirée depuis le 21 mai 2012.

AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT PROVENCE VILLAGE DE LA PERONNE , BISTROT PROVENCE VILLAGE DE LA PÉRONNE , GRIGNOTIN , PAINS A LA LIGNE , LIGNE DIRECTE , PAIN MAJEUR , côtéCafé , L'ALIZE RESTAURANT , PAINS A LA LIGNE , COTE CAFE


AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES S.A., société anonyme - 18, rue Jacques Réattu, bâtiment A,13009 MARSEILLE (dossier no 2221028) - 13009 - France - SIREN 321393449


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2221028) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221028 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 10 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299828 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270810 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 1 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°243529 - Publication au BOPI 1997-10-01

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille et gibier; lait et produits laitiers.Café, thé; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Fruits et légumes frais.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.