Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE CAFE
AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94524931
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2014

Présentation de la marque COTE CAFE

Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU BAT A,13009 MARSEILLE (dossier no 2258214) - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 393 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine CLEVENOT-LOTITO AUTOGRILL-Service juridique domicilié(e) 18 rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 9 (dossier no 2258214) - 13275 - France.

La marque COTE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE CAFE est expirée depuis le 14 juin 2014.

AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE DIRECTE , BISTROT PROVENCE VILLAGE DE LA PERONNE , BISTROT PROVENCE VILLAGE DE LA PÉRONNE , GRIGNOTIN , PAINS A LA LIGNE , LIGNE DIRECTE , PAIN MAJEUR , côtéCafé , L'ALIZE RESTAURANT , PAINS A LA LIGNE


AUTOGRILL RESTAURATION SERVICES S.A. SOCIETE ANONYME - 18 RUE JACQUES REATTU BAT A,13009 MARSEILLE (dossier no 2258214) - 13009 - France - SIREN 321393449


Sandrine CLEVENOT-LOTITO AUTOGRILL-Service juridique - 18 rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 9 (dossier no 2258214) - 13275 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270810 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 10 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299828 - Publication au BOPI 2000-05-10

Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258214 - Publication au BOPI 2004-02-02

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirops de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.